Plan Local d’Urbanisme

Procédure de révision allégée N°01 du PLU de la Commune d’Aussois

Délibération 2023.116 – PLU Révision allégée N°01

Un cahier d’observations est mis à la disposition du public pendant les heures d’ouverture au public de la Mairie, à savoir du lundi au vendredi de 14h à 17h.

Dossier d’approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune d’Aussois

Délibération d’approbation

0_Titres_Aussois_M1_APPRO_20220530

1_Notice_Aussois_M1_APPR_20220530.pdf

4.1_Règlement_Aussois_M1_APPRO_20220530

4.2.2_Zonage_Village_Aussois_M1_Appro_20220525

Rapport et conclusions du commisaire enquêteur

Rapport du Commissaire Enquêteur

Conclusions et avis du Commissaire Enquêteur

Dossier d’enquête modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune d’Aussois 

Cliquez pour consulter toutes les pièces du dossier :

0. TITRE_Aussois_Mod1_EP

1. PIECES ADMI_Aussois_Mod1_EP

2. PIECES C.ENVT_Aussois_Mod1_EP

3. NOTICE_Aussois_Modif1_EP

4. Dossier CDNPS_Aussois_Mod1_EP

Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) : prescription de la révision du SCoT, définition des objectifs de la procédure et des modalités de concertation :

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