Arrêtés municipaux & préfectoraux

Arrêtés permanents

Arreté Pont de la scie

Circulation & stationnement

Bibliothèque : Règlement intérieur

Stationnement

Voie d’escalade

Arrêté station épuration CCHMV 

Arrêté Via Ferrata

Arrêté permanent de stationnement Arrêt minute Maison d’Aussois

Arrêté permanent réglementation de stationnement Place dit du Cosy

Arrêté réglementant le stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite Parking de la Charrière

Arrêtés temporaires

Arrêté départemental – règlementation circulation RD1006 Val Cenis et Aussois du 03 au 04 octobre 2022

Arrêté municipal – circulation Route des Barrages du 26 septembre au 04 novembre 2022

Arrêté départemental – circulation Route des Barrages du 10 au 21 octobre 2022

Arrêté municipal Aussois – travaux rue de la Villette du 05 septembre au 07 novembre 2022

Arrêté Préfectoral portant Déclaration d’Infection rucher 73006332 Villeneuve – Sollières le 30 août 2022

Arrêté Préfectoral portant Déclaration d’Infection rucher 73009836 VAL CENIS Sardières le 29 juillet 2022

Zone concernée par l’AP déclaration infection rucher

Arrêtés temporaires règlementation de la circulation route des Forts du 09 mai 2022 au 05 mai 2023

Base de Loisirs – Réglement