Arrêtés municipaux & préfectoraux

Arrêtés permanents

Limitation tonnage piste Pouillet

Arreté Pont de la scie

Circulation & stationnement

Bibliothèque : Règlement intérieur

Stationnement

Voie d’escalade

Arrêté station épuration CCHMV 

Arrêté Via Ferrata

Arrêté permanent de stationnement Arrêt minute Maison d’Aussois

Arrêté permanent réglementation de stationnement Place dit du Cosy

Arrêté réglementant le stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite Parking de la Charrière

Arrêtés temporaires

Arrêté municipal falaises Marie-Christine à partir du 18 août 2023

Arrêté Préfectoral liste refuges de montagne en Savoie autorisés à héberger des mineurs en dehors du cadre familial

Arrêté municipal – accès via ferrata les Angelots 1e partie accessible jusqu’au 30 septembre 2023

Attention : changement de sens les Angelots Affiches signalétique provisoire – changement sens les Angelots été 2023

Arrêté préfectoral_Incendies de forêt_emploi du feu

Arrêté préfectoral – autorisation désenvasement de la retenue Plan d’Aval 2023

Arrêté départemental – Ouverture route D215 AD à cpter du 07 avril 2023

RD1006_Val-Cenis-Pont du Verney_3avril-17nov2023

Arrêté DDT relatif à la pêche en Savoie

Affiche_2023 – avis annuel périodes d’ouverture de pêche en Savoie