SCoT du Pays de Maurienne – Enquête Publique : du 16 septembre au 19 octobre à 12h

L’enquête publique du SCoT du Pays de Maurienne se déroule du :
Lundi 16 septembre à 9h00 au samedi 19 octobre à 12h00
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Vous trouverez toutes les modalités de l’enquête à l’adresse suivante :
https://www.democratie-active.fr/scot-maurienne/

Et sur l’avis d’enquête en téléchargement ci-dessous.

Téléchargez l’avis d’enquête publique du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Maurienne :

2019 08 27 avis définitif EP SCoT Maurienne